TERMES DU CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL JM CREATIONS POUR JMC SURVEILLANCE METEOROLOGIQUE
JM Création Surveillance météorologique 4 Professional Edition
VERSION 4.2
31/08/09

Les présents termes du contrat de licence constituent un contrat entre JM Créations (ou en fonction du lieu où vous vivez, l’un de ses affiliés) et vous. Lisez-les attentivement. Ils portent sur le logiciel visé ci-dessus, y compris le support sur lequel vous l’avez reçu, le cas échéant. Ce contrat porte également sur les produits JM Créations suivants :
·	les mises à jour,
·	les suppléments,
·	les services Internet et
·	les services d’assistance technique
de ce logiciel à moins que d’autres termes n’accompagnent ces produits, auquel cas ces derniers prévalent.
En utilisant le logiciel, vous acceptez ces termes. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas le logiciel.
Si vous vous conformez aux présents termes du contrat de licence, vous disposez des droits stipulés ci-dessous.
Ce produit à été développé avec le concours de Microsoft VisualStudio 2008 et du site Microsoft DreamSpark.
1.	Installation et droits d’utilisation. Vous êtes autorisé à installer et à utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel sur des ordinateurs que vous utilisez pour échanger des données et des logiciels entre des appareils mobiles qui fonctionnent avec un système d’exploitation Microsoft et votre ordinateur.

Ce logiciel est conçu pour être utilisé avec les systèmes d’exploitation suivants :
·	Windows XP
·	Windows Vista
·	Windows Seven
2.	Services INTERNET. JM Créations fournit des services Internet avec le logiciel. Ces services peuvent être modifiés ou interrompus à tout moment.
Utilisation inappropriée des services Internet. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce service de quelque manière que ce soit qui pourrait lui porter atteinte ou perturber son utilisation par un autre utilisateur. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le service pour tenter d’accéder de façon non autorisée aux services, données, comptes ou réseaux de toute autre manière.
3.	CHAMP D’APPLICATION DE LA LICENCE. Le logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Le présent contrat vous confère certains droits d’utilisation du logiciel. JM Créations se réserve tous les autres droits. Sauf si la loi en vigueur vous confère d’autres droits, nonobstant la présente limitation, vous n’êtes autorisé à utiliser le logiciel qu’en conformité avec les termes du présent contrat. À cette fin, vous devez vous conformer aux restrictions techniques contenues dans le logiciel qui vous permettent de l’utiliser d’une certaine façon. Vous n’êtes pas autorisé à :
·	contourner les restrictions techniques contenues dans le logiciel ;
·	reconstituer la logique du logiciel, le décompiler ou le désassembler, sauf dans la mesure où ces opérations seraient expressément permises par la réglementation applicable nonobstant la présente limitation ;
·	effectuer plus de copies du logiciel que ce qui n’est autorisé dans le présent contrat ou par la réglementation applicable, nonobstant la présente limitation ;
·	publier le logiciel en vue d’une reproduction par autrui ;
·	louer ou prêter le logiciel ;
·	transférer le logiciel ou le présent contrat à un tiers ; ou
·	utiliser le logiciel en association avec des services d’hébergement commercial.
4.   COPIE DE SAUVEGARDE. Vous êtes autorisé à effectuer une copie de sauvegarde du logiciel. Vous ne pouvez l’utiliser que dans le but de réinstaller le logiciel.
5.   Documentation. Tout utilisateur disposant d’un accès valable à votre ordinateur ou à votre réseau interne est autorisé à copier et à utiliser la documentation à titre de référence et à des fins internes.
6.   Services d’assistance TECHNIQUE. Ce logiciel étant fourni « en l’état », nous ne fournirons aucun service d’assistance technique ou bien limitée.
5.	INTÉGRALITÉ DES ACCORDS. Le présent contrat ainsi que les termes concernant les suppléments, les mises à jour, les services Internet et d’assistance technique que vous utilisez constituent l’intégralité des accords en ce qui concerne le logiciel et les services d’assistance technique.
8.	EFFET JURIDIQUE. Le présent contrat décrit certains droits légaux. Vous pouvez bénéficier d’autres droits prévus par les lois de votre État ou pays. Vous pouvez également bénéficier de certains droits à l’égard de la partie auprès de laquelle vous avez acquis le logiciel. Le présent contrat ne modifie pas les droits que vous confèrent les lois de votre État ou pays si celles-ci ne le permettent pas.
9.	COpyrights independants. Les cartes reprises dans ce logiciel appartiennent à leur auteurs respectifs et en aucun cas à JM Créations ou Julien MONTEIL. Nous déclinons toutes responsabilités concernant l'utilisation de ce logiciel et de ces cartes par nos utilisateurs. Seul l'utilisateur est responsable.
·	www.meteofrance.fr;
·	www.keraunos.org
·	www.meteoalerte.com
·	www.meteorologic.net
·	www.meteocentre.com
·	www.eumetsat.com
·	www.noaa.com
·	www.sat24.com
·	www.meteoconsult.fr
	Il se peut que certaines cartes appartiennent à d'autres sites que ceux listés ci-dessus. JM Créations et Julien MONTEIL, remercie leurs auteurs.

Certains icônes, illustrations, liens avec d'autres logiciels sont tirées d'applications appartenant à Microsoft Corporation.
A ce titre, Windows Live Mail, Windows Live, MSN Hotmail, Word Pad, Microsoft Office Outlook 2007, Windows Internet Explorer 7 et 8, Windows XP, Windows Vista, Windows Seven, Windows Mobile 6.5 sont des marques déposées de Microsoft Corporation aux Etats-Unis et/ou d'autres .
10. EXCLUSIONS DE GARANTIE. Le logiciel est concédé sous licence « en l’état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. JM Créations n’accorde aucune garantie ou condition expresse. Vous pouvez bénéficier de droits des consommateurs supplémentaires dans le cadre du droit local, que ce contrat ne peut modifier. Lorsque cela est autorisé par le droit local, JM Créations exclut les garanties implicites de qualité, d’adéquation à un usage particulier et d’absence de contrefaçon.
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Texte EULA inspirée EULA Gestionnaire de périphériques mobiles MICROSOFT
Tout nos remerciments à MICROSOFT CORPORATION.