CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL
 JM Création Surveillance météorologique 3 Professional Edition

VERSION 3.5
19/07/09

CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR FINAL DE JM CREATIONS SURVEILLANCE METEOROLOGIQUE 3.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTES AVANT D’UTILISER CE PRODUIT. IL CONTIENT LE LOGICIEL DONT L’UTILISATION EST CONCÉDÉE SOUS LICENCE PAR JM CREATIONS SURVEILLANCE METEOROLOGIQUE 3, À SES CLIENTS POUR UNE UTILISATION UNIQUEMENT DE LA MANIÈRE STIPULÉE DANS LE PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT, N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. L’UTILISATION, MÊME PARTIELLE, DE CE LOGICIEL SIGNIFIE QUE VOUS ACCEPTEZ CES TERMES.

CONCESSION DE LICENCE : JM Création Surveillance météorologique 3 (le "Fournisseur de licence") vous concède cette licence personnelle, limitée, non exclusive, non transférable, non cessible seulement pour utiliser une seule copie des Logiciels intégrés sous licence sur un unique ordinateur par un unique utilisateur, et seulement si vous respectez les termes et conditions de ce Contrat. Le présent document est une licence expresse pour une utilisation limitée et non une cession, une vente ou un autre transfert des logiciels intégrés sous licence ou des droits de propriété intellectuelle du fournisseur de licence.

SANCTION : En ouvrant l’ensemble de fichiers contenant ce logiciel, vous 
acceptez d’être lié à ce Contrat légalement valide et vous acceptez de respecter les lois de propriété intellectuelle et tous les termes et conditions de ce contrat. Vous acceptez également de prendre les mesures nécessaires pour garantir que les termes et conditions de ce contrat ne sont enfreints par aucune personne ou entité sous votre contrôle or dans votre service.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL : Le Fournisseur de licence et/ou ses affiliés ou filiales sont propriétaires de certains droits qui peuvent exister de temps en temps dans cette juridiction ou dans toute autre juridiction, étrangère ou américaine, sous les lois concernant les droits de brevet, les droits d’auteur, les droits de publicités, les droits moraux, les secrets commerciaux, les marques de commerce, la concurrence déloyale ou d’autres protections du même genre, sans se soucier si de tels droits ou protections sont ou non enregistrés ou rendus opposables (les « Droits de propriété intellectuelle »), dans le logiciel et le matériel, ainsi que toute documentation explicative (y compris création, systèmes et utilisateur) et d’autres matériels à utiliser en rapport avec de tels logiciels (désignés ci-après par l’expression « Logiciels intégrés sous licence »). 
TOUS LES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE LIÉS AUX LOGICIELS INTÉGRÉS SOUS LICENCE APPARTIENNENT ET RESTERONT LA PROPRIÉTÉ DU FOURNISSEUR DE LICENCE.

PAS D’UTILISATION COMMERCIALE : Ce Contrat de licence vous donne le droit d’utiliser le Logiciel pour une utilisation personnelle uniquement. 
L’utilisation commerciale du logiciel ou des produits résultants de son 
utilisation n’est pas autorisée par ce Contrat de licence.

PAS DE CONVERSION DE CODE : Vous n’êtes pas autorisé à utiliser.